Vision

Cabinet de taille moyenne en pleine expansion, NOVIUS est spécialisé dans l’accompagnement juridique et professionnel des entreprises, tout particulièrement dans les domaines de la fiscalité, du droit des sociétés, de la planification patrimoniale et du droit de la propriété intellectuelle.

Fort de la position respectable acquise dans ce marché de niche, il sert une clientèle nationale et internationale essentiellement composée de PME, mais aussi d’entreprises de plus grande taille.

Naturellement tenu à l’obligation de confidentialité et aux mesures de protection déontologique liées à sa fonction, NOVIUS assure l’ensemble des services juridiques indispensables aux entreprises.

Spécialités

Fiscalité

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NOVIUS propose un éventail complet de services liés à la fiscalité – impôts directs et indirects, avis préalable et traitement des contestations –, y compris, au besoin, le recours aux tribunaux. NOVIUS conseille les entreprises dans les domaines des restructurations, des investissements et autres.

Aux entrepreneurs, il offre ses services de conseil fiscal et de planification successorale. Il assure par ailleurs un accompagnement effectif dans l’exécution de projets, pour lequel il fait au besoin appel à son réseau de spécialistes – notaires, experts-comptables, fiduciaires, réviseurs d’entreprises…, sis en Belgique comme à l’étranger.

Droit des sociétés

NOVIUS est spécialisé dans le conseil sur les principaux sujets liés au droit des sociétés, aussi bien en Belgique qu’à l’étranger : création de personnes morales, fusions, scissions, liquidations, conflits d’actionnaires, responsabilité des administrateurs, bonne gouvernance… jusqu’à la problématique très spécifique des sociétés familiales.

Il s’y trouve même des avocats formés à la curatelle. Les entreprises peuvent par ailleurs bénéficier d’un accompagnement pratique, que soutiennent au besoin les membres spécialisés du réseau professionnel belge et étranger du Cabinet.

Droit de la propriété intellectuelle

NOVIUS conseille et accompagne les entreprises pour tout ce qui a trait au droit de la propriété intellectuelle – droit des marques, droit des noms commerciaux, droit d’auteur et droits connexes et droit des brevets. Ses activités s’étendent à l’accompagnement des dossiers de demande de marques et de brevets, au conseil sur la portée des droits de propriété intellectuelle du client et à l’assistance lors des procédures judiciaires dans le domaine des droits de propriété intellectuelle.

Autres services juridiques

Nombreuses sont les entreprises qui consultent NOVIUS à l’occasion de négociations, de la conclusion et de la résiliation de contrats réels et d’actes juridiques, dont la gamme va des contrats d’investissement ou de distribution à des conventions de cession d’actifs.

Le Cabinet met naturellement à leur disposition une gamme complète de services juridiques dans ces domaines. Lorsque, dans certaines situations exceptionnelles, un recours urgent à la justice ne peut être évité (et pour autant qu’il s’agisse d’une matière liée au droit des entreprises), le Cabinet saisit le tribunal des référés, le juge des saisies ou le juge de la cessation. Il n’encourage toutefois pas les actions en justice, qu’il n’entame qu’en tout dernier recours.

NOVIUS est partisan de la négociation et de la médiation ; dans ce cadre, il met à la disposition de sa clientèle ses connaissances professionnelles en matière de résolution des conflits et de communication, ainsi qu’une longue expérience dans les domaines de la médiation et des techniques de négociation. NOVIUS est en effet convaincu que lorsque les parties gèrent elles-mêmes le conflit (au lieu de s’en référer aux tribunaux ou à des tiers) et pour autant qu’elles bénéficient, pendant le processus de négociation et d’intermédiation, de l’accompagnement professionnel d’un avocat et/ou d’un médiateur, le résultat est tout aussi satisfaisant, sinon plus, que celui obtenu par les méthodes traditionnelles. Chaque dossier confié au Cabinet est suivi par un avocat-associé au moins, voire lui est entièrement et exclusivement confié.